Liste des Sociétés Conformes au Programme de conformité phytosanitaire à la NIMP 15 des matériaux d’emballages en bois destinés au commerce international

Liste des pesticides homologués en Tunisie

Décret n° 2012-439 du 26 mai 2012, fixant le montant et les modalités de perception et d'utilisation des redevances dues à l'inscription des variétés des semences et plants et...

Programme de conformité phytosanitaire à la NIMP 15 des matériaux d’emballages en bois destinés au commerce international

Loi n° 99—42 du 10 mai 1999, relative aux semences, plants et obtentions végétales

Loi n°92-72 du 3 aout 1992 Portant refonte de la législation relative à la protection des végétaux

Liste des variétés maraîchères inscrites au catalogue officiel 2021

Liste des variétés fourragères inscrites au catalogue officielle 2021

Liste des variétés des espèces arboricoles inscrites aux catalogue officiel 2021

Liste des variétés de céréales inscrites au catalogue officiel 2021

liste des pépinières arboricoles agrées 2018-2019

DÉCRET N° 2000-1282 DU 13 JUIN 2000, FIXANT LA FORME DU CATALOGUE OFFICIEL, LES PROCÉDURES D'INSCRIPTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES ET LES CONDITIONS D'INSCRIPTION DES SEMENCES ET...

Code TVA

Arrêté du ministre du l'agriculture du 31 mai 2012 fixant la liste des organismes de quarantaine

Arrêté du ministre de l'agriculture du 26 juin 2015 fixant la liste des végétaux et produits végétaux dont l'entrée en territoire tunisien est interdite

Arrêté du Ministre de l'agriculture du 24 juin 2000, fixant la liste des plantes susceptibles d'être protégées, les données et la méthode d'inscription des demandes et des...

Arrêté du ministre de l'agriculture des ressources hydrauliques et de la pêche du 19 février 2016.Fixant les exigences phytosanitaires ainsi que les modalités de contrôle de...

Arrêté du ministre de l'agriculture et de l'environnement et du ministre des finances du 3 juin 2011, fixant le montant et les modalités de perception de la contribution...

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/2285 DE LA COMMISSION du 14 décembre 2021 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2019/2072 en ce qui concerne les listes d’organismes nuisibles...

Liste des variétés de légumineuses et des cultures industrielles inscrites au catalogue officiel 2021