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Liste des pesticides homologués en Tunisie
Liste des pesticides homologués en Tunisie -
Liste des Sociétés Conformes à la NIMP 15
Liste des Sociétés Conformes au Programme de conformité phytosanitaire à la NIMP 15 des matériaux d’emballages en bois destinés au commerce international -
Redevances dues au contrôle des semences et plants
Décret n° 2012-439 du 26 mai 2012, fixant le montant et les modalités de perception et d'utilisation des redevances dues à l'inscription des variétés des semences et plants et... -
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Liste des variétés maraîchères inscrites au catalogue officiel 2021
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Liste des variétés fourragères inscrites au catalogue officiel 2021
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Liste des variétés des espèces arboricoles inscrites aux catalogue officiel 2021
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Liste des variétés de céréales inscrites au catalogue officiel 2021
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Liste des pépinières arboricoles agrées 2018-2019
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DÉCRET N° 2000-1282 DU 13 JUIN 2000, FIXANT LA FORME DU CATALOGUE OFFICIEL, LES PROCÉDURES D'INSCRIPTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES ET LES CONDITIONS D'INSCRIPTION DES SEMENCES ET... -
Code TVA
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Arrêté du ministre de l'agriculture du 26 juin 2015 fixant la liste des végétaux et produits végétaux dont l'entrée en territoire tunisien est interdite -
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/2285 DE LA COMMISSION du 14 décembre 2021 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2019/2072 en ce qui concerne les listes d’organismes nuisibles... -
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