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Liste des Sociétés Conformes à la NIMP 15
Liste des Sociétés Conformes au Programme de conformité phytosanitaire à la NIMP 15 des matériaux d’emballages en bois destinés au commerce international -
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/2285 DE LA COMMISSION du 14 décembre 2021
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/2285 DE LA COMMISSION du 14 décembre 2021 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2019/2072 en ce qui concerne les listes d’organismes nuisibles... -
Exportation des fruits
Exportation des fruits -
carte zone Gabes sud1 G2
Afin de faciliter la tâche des inspecteurs et des exploitations du secteur alimentaire , la DGSV a publié en collaboration avec les instances compétentes (INSTM) des cartes pour... -
carte zone Skhira S6
Afin de faciliter la tâche des inspecteurs et des exploitations du secteur alimentaire , la DGSV a publié en collaboration avec les instances compétentes (INSTM) des cartes pour... -
carte zone Gargour S2
Afin de faciliter la tâche des inspecteurs et des exploitations du secteur alimentaire , la DGSV a publié en collaboration avec les instances compétentes (INSTM) des cartes pour... -
Carte oued Maltine Nord S4
Afin de faciliter la tâche des inspecteurs et des exploitations du secteur alimentaire , la DGSV a publié en collaboration avec les instances compétentes (INSTM) des cartes pour... -
carte zone oued Maltine sud S5
Afin de faciliter la tâche des inspecteurs et des exploitations du secteur alimentaire , la DGSV a publié en collaboration avec les instances compétentes (INSTM) des cartes pour... -
sites de prélèvement des échantillons /zones de collecte des palourdes Mars 2022
L'autorité compétente (DGSV) est tenue de déterminer les points de prélèvement pour analyse de laboratoire dans le cadre du contrôle officiel des zones de récolte de palourdes... -
DÉCRET N° 2000-1282 DU 13 JUIN 2000, FIXANT LA FORME DU CATALOGUE OFFICIEL, L...
DÉCRET N° 2000-1282 DU 13 JUIN 2000, FIXANT LA FORME DU CATALOGUE OFFICIEL, LES PROCÉDURES D'INSCRIPTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES ET LES CONDITIONS D'INSCRIPTION DES SEMENCES ET... -
Loi n° 99—42 du 10 mai 1999, relative aux semences, plants et obtentions végé...
Loi n° 99—42 du 10 mai 1999, relative aux semences, plants et obtentions végétales -
Arrêté du Ministre de l'agriculture du 24 juin 2000, fixant la liste des plan...
Arrêté du Ministre de l'agriculture du 24 juin 2000, fixant la liste des plantes susceptibles d'être protégées, les données et la méthode d'inscription des demandes et des... -
Liste des variétés fourragères inscrites au catalogue officiel 2021
Liste des variétés fourragères inscrites au catalogue officielle 2021 -
Liste des variétés des espèces arboricoles inscrites aux catalogue officiel 2021
Liste des variétés des espèces arboricoles inscrites aux catalogue officiel 2021 -
Liste des variétés maraîchères inscrites au catalogue officiel 2021
Liste des variétés maraîchères inscrites au catalogue officiel 2021 -
Liste des variétés de céréales inscrites au catalogue officiel 2021
Liste des variétés de céréales inscrites au catalogue officiel 2021 -
Liste des variétés de légumineuses et des cultures industrielles inscrites au...
Liste des variétés de légumineuses et des cultures industrielles inscrites au catalogue officiel 2021 -
Contrôle Sanitaire: Liste des vétérinaires certificateurs vers l'union europé...
liste des médecins vétérinaires habilités à délivrer les certificats sanitaires pour l'exportation des produits de la pèche vers les pays de l 'UE -
Liste des établissements agrées pour l'exportation d'escargots de terre MAJ A...
liste des établissements commercialisant les escargots de terre vivants destinés à la consommation humaine ayant obtenu l'agrément sanitaire pour l'exportation. -
Sécurité Sanitaire: Liste des établissements de transformation des DAOA agrées
Les établissements ayant un agrément sanitaire vétérinaire selon l'activité
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